Questions sociales et santé : maladie de Lyme · maladie de Lyme
Amendement n° AS2 Rejeté
En clair
Résumé en cours…
Article PREMIER · alinéa Alinéa 6
Dispositif
Après le mot :
« transmissions »,
supprimer la fin de l’alinéa 6.
Exposé sommaire
Le rapport doit faire un état des lieux de la littérature scientifique sur l'ensemble des modalités de transmission. Il est dès lors plus approprié de s'en tenir à une rédaction d'ordre général.
Cosignataires
Scrutin public
Pas de scrutin public : sort « Rejeté » décidé à main levée ou sans vote.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.