Environnement : lutte contre l'ambroisie · lutte contre l'ambroisie
Amendement n° CD14 Adopté
En clair
Résumé en cours…
Article 11
Dispositif
Dans la seconde phrase, après le mot :
« ambroisie »,
insérer les mots :
« à feuilles d’armoise ».
Exposé sommaire
Amendement rédactionnel.
Cosignataires
Scrutin public
Pas de scrutin public : sort « Adopté » décidé à main levée ou sans vote.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.