Environnement : lutte contre l'ambroisie · lutte contre l'ambroisie
Amendement n° CD1 Sans sort
En clair
Résumé en cours…
Article 2
Dispositif
Avant les mots :
« est inscrite »,
rédiger ainsi le début de cet article :
« L’ambroisie à feuilles d’armoise ( Ambrosia artemisiifolia ) »… le reste sans changement .
Exposé sommaire
Amendement rédactionnel.
Cosignataires
Scrutin public
Pas encore examiné.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.