Projet de loi · 22 juin 2012
Construction et exploitation d'une infrastructure pour la recherche sur les antiprotons et les ions en Europe
Etude d'impact · 22 juin 2012
Construction et exploitation d'une infrastructure pour la recherche sur les antiprotons et les ions en Europe
Rapport · 29 janvier 2013
rapport sur le projet de loi autorisant l'approbation de la convention relative à la construction et à l'exploitation d'une infrastructure pour la recherche sur les antiprotons et les ions en Europe (n°606)
Projet de loi · 6 février 2013
Construction et exploitation d'une infrastructure pour la recherche sur les antiprotons et les ions en Europe
Rapport · 19 juin 2013
rapport sur le projet de loi , adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de la convention relative à la construction et à l'exploitation d'une infrastructure pour la recherche sur les antiprotons et les ions en Europe (n°677)