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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.

Parcours du texte

1ère lecture (1ère assemblée saisie)10 novembre 2010 → 18 janvier 2012Adoptée

10 novembre 2010
1er dépôt d'une initiative.
Proposition de loi : Suivi des conséquences environnementales des essais nucléaires français en Polynésie française
10 novembre 2010
Renvoi en commission au fond· Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
11 janvier 2012
Dépôt de rapport· Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
18 janvier 2012
Discussion en séance publique
18 janvier 2012
DécisionAdoptée

1ère lecture (2ème assemblée saisie)18 janvier 2012 → 18 janvier 2012

18 janvier 2012
Dépôt d'une initiative en navette
Proposition de loi : Suivi des conséquences environnementales des essais nucléaires français en Polynésie française
18 janvier 2012
Renvoi en commission au fond· Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

1ère lecture (2ème assemblée saisie)2 juillet 2012 → 2 juillet 2012

2 juillet 2012
Dépôt d'une initiative en navette
Proposition de loi : Suivi des conséquences environnementales des essais nucléaires français en Polynésie française
2 juillet 2012
Renvoi en commission au fond· Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

1ère lecture (2ème assemblée saisie)6 juillet 2017 → 6 juillet 2017

6 juillet 2017
Dépôt d'une initiative en navette
Proposition de loi : Suivi des conséquences environnementales des essais nucléaires français en Polynésie française
6 juillet 2017
Renvoi en commission au fond· Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

1ère lecture (2ème assemblée saisie)8 juillet 2022 → 8 juillet 2022

8 juillet 2022
Dépôt d'une initiative en navette
Proposition de loi : Suivi des conséquences environnementales des essais nucléaires français en Polynésie française
8 juillet 2022
Renvoi en commission au fond· Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

1ère lecture (2ème assemblée saisie)23 juillet 2024 → 23 juillet 2024

23 juillet 2024
Dépôt d'une initiative en navette
Proposition de loi : Suivi des conséquences environnementales des essais nucléaires français en Polynésie française
23 juillet 2024
Renvoi en commission au fond· Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Textes (9)

Proposition de loi ·