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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
Jean Michel a pris part à 77 % des scrutins de la 13e législature, soit le rang 488 sur 670 députés (dans la seconde moitié), et le rang 169 sur 211 dans son groupe. Sur ses votes exprimés, il suit le plus souvent la ligne de son groupe : 9 dissidences (92,3 % de loyauté, rang 94 sur 670 pour le nombre de dissidences). 0 amendement déposé, dont 0 adopté (rang 1 sur 670), 0 question et 0 intervention en séance. Hors de son groupe, c'est avec GDR que ses votes concordent le plus (85 %).
Votes sur l'ensemble d'un texte, motions et articles d'abord, puis les scrutins où il ou elle était parmi les rares dissidents.
| Date | Scrutin | Son vote | Son groupe | Résultat |
|---|---|---|---|---|
| 04/05/2010 | L'ensemble de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à autoriser la restitution par la France des têtes maories à la Nouvelle-Zélande et relative à la gestion des collections. | Contre | Pour 17 dissidents | Adopté |
| 01/06/2010 | L'ensemble du projet de loi de finances rectificative pour 2010 (plan de stabilisation). | Contre | Pour 19 dissidents | Adopté |
| 05/04/2011 | L'ensemble du projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2009-936 du 29 juillet 2009 relative à l'élection de députés par les Français établis hors de France. | Contre |
Part des scrutins où le député a voté comme la majorité du groupe (votes exprimés seulement).
| Législature | Circonscription | Début | Fin |
|---|---|---|---|
| 12e | Puy-de-Dôme (6e) | 19 juin 2002 | 19 juin 2007 – Fin de législature |
| Abstention 22 dissidents |
Adopté |
| 12/05/2009 | L'ensemble du projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur Internet (nouvelle lecture) | Abstention | Contre 48 dissidents | Adopté |
| 16/01/2008 | L'ensemble du projet de loi constitutionnelle modifiant le titre XV de la Constitution | Contre | Abstention 67 dissidents | Adopté |
| 22/09/2008 | L'autorisation de la prolongation de l'intervention des forces armées en Afghanistan (application de l'article 35 de la Constitution) | Pour | Contre 21 dissidents | Adopté |
| 05/04/2011 | La proposition de loi portant simplification de dispositions du code électoral et relative à la transparence financière de la vie politique. | Contre | Abstention 43 dissidents | Adopté |
| 13e | Puy-de-Dôme (6e) | 20 juin 2007 | 19 juin 2012 – Fin de législature |
| Lég. | Organe | Qualité | Période |
|---|---|---|---|
| 13e | Commission de la défense nationale et des forces armées | Vice-Président | 28 juin 2007 → 1 juillet 2009 |
| 13e | Commission de la défense nationale et des forces armées | Membre | 27 juin 2007 → 19 juin 2012 |
| 12e | Commission de la défense nationale et des forces armées | 7 juin 2005 → 19 juin 2007 | |
| 12e | Commission de la défense nationale et des forces armées | Membre | 5 avril 2003 → 19 juin 2007 |