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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.

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Amendement n° 9 Adopté

M. Arthur Delaporte SOC· Séance publique· déposé le 30 janvier 2026· sort le 3 février 2026

En clair

Résumé en cours…

Article unique · alinéa Alinéa 20

Dispositif

À la fin de l’alinéa 20, substituer à l’année : « 2023 » l’année : « 2024 ».

Exposé sommaire

Le présent amendement a pour objet l’actualisation des données chiffrées de 2023 à 2024, au regard des informations scientifiques les plus récentes communiquées au rapporteur par les experts de l’ANRS et de l’INSERM.

Scrutin public

Pas de scrutin public : sort « Adopté » décidé à main levée ou sans vote.