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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.

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Environnement : reconquête de la biodiversité · reconquête de la biodiversité

Amendement n° 571 Rejeté

Mme Geneviève Gaillard SRCet 1 cosignataire· Séance publique· déposé le 11 mars 2016· sort le 16 mars 2016

En clair

Résumé en cours…

Article 7 ter

Dispositif

Supprimer cet article.

Exposé sommaire

Il est proposé de supprimer cet article tendant à modifier la composition du conseil d’administration de l’ONCFS et donc de maintenir les dispositions législatives actuellement applicables.

Cosignataires

Geneviève Gaillard

Scrutin public

Scrutin n° 1250 du 16 mars 2016Rejeté

Pour 14Contre 35Abst. 4(positions individuelles non publiées)

SRC	Contre	12/16/
LES-REP	Contre	0/19/
UDI	—	0/0/
RRDP	—	0/0/
ECOLO	Pour	2/0/
GDR	—	0/0/
NI	—	0/0/

Le vote de chaque député →