Suite de la discussion de la proposition de loi visant à ouvrir le dispositif de réduction d’activité progressive aux moniteurs de ski stagiaires
Discussion de la proposition de résolution relative à la reconnaissance et la condamnation du massacre des Algériens du 17 octobre 1961
Reconnaissance et condamnation du massacre des Algériens du 17 octobre 1961 à Paris →Suite de la discussion de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à favoriser le réemploi des véhicules, au service des mobilités durables et solidaires sur les territoires
Discussion de la proposition de loi visant à reconnaître et à sanctionner la discrimination capillaire.
Reconnaître et sanctionner la discrimination capillaire →