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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.

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21 septembre 2022 · 07:35 → 09:25 · Salle 6237 – Palais Bourbon, 2ème sous-sol

Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Confirmé · ouvert à la presse · captation vidéo

Ordre du jour

Nomination de corapporteurs sur l’application de la loi n° 2021-1104 du 22 août 2021 portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets.
Nomination d’un rapporteur pour avis sur la première partie du projet de loi de finances pour 2023 (sous réserve de son dépôt).
Projet de loi de finances pour 2023 →
Nomination de corapporteurs sur l’application de la loi n° 2021-1104 du 22 août 2021 portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets.

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21 septembre 2022 · 07:35 → 09:25 · Salle 6237 – Palais Bourbon, 2ème sous-sol

Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Confirmé · ouvert à la presse · captation vidéo

Ordre du jour

Nomination de corapporteurs sur l’application de la loi n° 2021-1104 du 22 août 2021 portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets.
Nomination d’un rapporteur pour avis sur la première partie du projet de loi de finances pour 2023 (sous réserve de son dépôt).
Projet de loi de finances pour 2023 →
Nomination de corapporteurs sur l’application de la loi n° 2021-1104 du 22 août 2021 portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets.